Responsabilité - Associations et ASBL Cover
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Responsabilité - Associations et ASBL Cover
Assurance spécialement conçue pour les associations qui organisent des activités socioculturelles et sportives.
Membres, travailleurs, volontaires, participants, etc.
Intervention dans les frais juridiques relatifs à la demande d’indemnisation de tiers.
Les objets que l’on vous a confiés sont également couverts.
Avant de souscrire votre assurance, nous vous conseillons de parcourir le document d’information.
Associations et ASBL Cover est l’assurance de base pour les asbl et les associations. Elle suffit généralement aux asbl qui n’ont pas de personnel, de patrimoine propre ou de parc automobile propre.
De verzekering D&O dekt de aansprakelijkheid van bestuurders en bedrijfsleiders bij de uitvoering van hun opdracht. Ze hoeven dus de financiële gevolgen daarvan niet te dragen en hun privévermogen blijft gevrijwaard.
Que couvre cette assurance ?
Que ne couvre entre autres pas cette assurance ?
Chaque assurance contient des limites et des exclusions, aussi bien pour les garanties de base que pour les garanties complémentaires.
Vous pouvez retrouver la liste de celles-ci dans le Document d’Information sur l’assurance Associations et ASBL Cover (IPID) et dans les Conditions générales de l’assurance Associations et ASBL Cover.
Votre demande sera directement traitée par le conseiller de votre choix.
Il est important de souscrire ces assurances (si elles sont d’application). Si vous ne souscrivez pas ces assurances obligatoires, cela peut engager la responsabilité personnelle des administrateurs ou des membres du comité. Outre ces assurances obligatoires, toute association peut bien sûr conclure librement des assurances complémentaires non obligatoires.
En souscrivant l’option Accidents corporels, les collaborateurs et les volontaires sont couverts contre les accidents corporels. Vous pouvez l’étendre à tous les assurés. Les différentes personnes avec lesquelles votre association travaille peuvent éventuellement être assurées via une formule unique qui leur est propre. Pratique, car les membres du Conseil d’administration ont peut-être d’autres besoins que les bénévoles en termes d’assurance.
Les capitaux assurés et les franchises sont à déterminer librement dans certaines limites en fonction des besoins et du budget de votre organisation. Consultez les conditions générales ou passez chez un conseiller DVV pour plus d’infos. Pour les frais médicaux, vous avez le choix entre un montant forfaitaire ou un remboursement selon les barèmes INAMI.
Oui, les réunions, les répétitions, les entretiens et petites réparations aux bâtiments utilisés, la participation à des salons et expositions et l’organisation d’activités temporaires comme des fêtes de membres sont également couverts par Associations et ASBL Cover.
Chez DVV, l’assurance est avant tout un service. Nos conseillers DVV vous connaissent et prennent le temps pour vous. En cas d’urgence, de sinistre ou pour un simple conseil.
L’assurance Associations et ASBL Cover est conclue pour une durée d’un an et reconduite tacitement par périodes successives d’un an. Les conditions particulières et générales priment sur les brochures commerciales. Pour une offre personnalisée et un calcul de prime, veuillez contacter un conseiller DVV. Le contrat d’assurance est soumis au droit belge. Pour plus d’infos, passez chez un conseiller DVV ou consultez :
Il est nécessaire de prendre connaissance de ces documents avant la souscription du contrat.
Vous avez une plainte ? Votre conseiller DVV, le service Gestion des Plaintes et l’Ombudsman des Assurances sont là pour vous aider. Comment introduire une plainte ?
L’assurance responsabilité Associations et ASBL Cover est un produit d’assurances de DVV, une marque et un nom commercial de Belins SA, Place Charles Rogier 11, 1210 Bruxelles - RPM Bruxelles TVA BE 0405.764.064, IBAN BE98 7995 5012 5293, BIC GKCCBEBB - entreprise d’assurance agréée sous le numéro 0037.
