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Vélo et moto

Faut-il immatriculer un scooter ?

Immatriculation d’un cyclomoteur : obligatoire ou non ?

Vous aimez vous faufiler dans la circulation sur votre cyclomoteur ou votre speed pedelec ? Votre ado s’est acheté un scooter avec l’argent gagné cet été ? Afin d’être en ordre, ces véhicules doivent en principe être munis d’une plaque d’immatriculation. La plupart d’entre eux doivent aussi être assurés. Faisons le point.

Quels véhicules doivent être immatriculés ?

Les véhicules suivants dont la vitesse maximale est comprise entre 6 et 45 km/h doivent être immatriculés pour circuler sur la voie publique :

  • Cyclomoteurs et scooters à 2 ou 3 roues
  • Speed pedelecs
  • Quadricycles légers ayant une masse maximale à vide de max. 350 kg et une puissance max. de 6 kW

Quels véhicules ne doivent pas être immatriculés ?

Il s’agit notamment des véhicules suivants :

  • Véhicules exclusivement destinés aux personnes en situation de handicap physique
  • Gyropodes
  • Mini-motos

Combien coûte l’immatriculation d’un scooter, d’un cyclomoteur ou d’un speed pedelec ?

Une plaque d’immatriculation coûte 30 euros. Ajoutez-y éventuellement 12 euros si vous devez faire pré-enregistrer votre véhicule d’occasion (voir plus loin) auprès de bpost. Un coût minime au vu de l’amende de 116 euros que vous risquez en roulant sans plaque !

Quel type de plaque recevez-vous ?

Les plaques de type « cyclo » sont des plaques de 10 x 12 cm à fixer à l’emplacement prévu à l’arrière du véhicule. Les premières lettres de la plaque dépendent du type de véhicule que vous conduisez :

  • S-A pour les cyclomoteurs et scooters de classe A (max. 25 km/h)
  • S-B pour les cyclomoteurs et scooters de classe B (max. 45 km/h)
  • S-P pour les speed pedelecs
  • S-U pour les quadricycles légers

Si la plaque commence par un M, c’est que votre véhicule est considéré comme une moto. Le format sera également différent.

Quelle procédure pour faire immatriculer un véhicule ?

Comment faire immatriculer un véhicule neuf ?

  1. Complétez et signez le formulaire rose que vous a remis le vendeur.
  2. Remettez-le à votre conseiller DVV qui fera la demande via l’application WebDIV.
  3. Payez le facteur lorsqu’il vous remet la plaque d’immatriculation 1 ou 2 jours plus tard.

> Comment faire immatriculer un véhicule d’occasion ?

  1. Faites pré-enregistrer votre véhicule (cylindrées ≤ 125 cm³, sauf exceptions) dans un bureau bpost habilité pour la réimmatriculation des véhicules d’occasion.
  2. Complétez et signez le formulaire reçu par bpost.
  3. Remettez le formulaire et le certificat d’immatriculation annulé par bpost à votre conseiller DVV qui fera la demande d’immatriculation via l’application WebDIV.
  4. Payez le facteur lorsqu’il vous remet la plaque d’immatriculation (si nouvelle plaque) et le certificat d’immatriculation.

Quelle assurance est obligatoire pour un scooter ou un cyclomoteur ?

L’assurance Responsabilité civile est obligatoire pour les cyclomoteurs et scooters de classe A (max. 25 km/h) et de classe B (max. 45 km/h). Cette assurance RC couvre les dommages que vous occasionnez à des tiers si vous êtes responsable d’un accident avec votre cyclomoteur. En revanche, vous ne devez pas assurer votre speed pedelec, sauf s’il est équipé d’un moteur autonome qui vous permet d’avancer sans pédaler.

Bon à savoir : si votre enfant âgé de 16 ou 17 ans conduit un scooter ou un cyclomoteur, c’est vous qui prenez l’assurance à votre nom jusqu’à sa majorité. 

Bénéficiez d’une assistance gratuite

Choisissez l’assurance RC Cyclomoteur de DVV et bénéficiez d’une assistance gratuite 24h/24 en cas d’accident en Belgique. Peu importe que vous soyez en tort ou non.

Publié le 22/08/2023

Bon à savoir

  • L’assistance est organisée par notre partenaire Europ Assistance. 
  • Le contrat d’assurance Responsabilité Civile cyclomoteur (RC cyclomoteur) est conclu pour une durée d’un an et reconduit tacitement par périodes successives d’un an. Les conditions particulières et générales priment sur les brochures commerciales. Le contrat d’assurance est soumis au droit belge. 
  • Pour toute information complémentaire, passez chez un conseiller DVV ou consultez les documents suivants:
  • Il est nécessaire de prendre connaissance de ces documents avant la souscription du contrat.

Le vrai service, tout simplement

Chez DVV, l’assurance est avant tout un service. Chaque jour, plus de 1.000 conseillers DVV prennent le temps pour vous. Quand vous en avez réellement besoin, notamment en cas de sinistre. Ainsi, votre conseiller suit personnellement votre dossier de A à Z. Et ça, c’est rassurant !

L'assurance Responsabilité Civile cyclomoteur est un produit d'assurances de DVV, une marque et un nom commercial de Belins SA, Place Charles Rogier 11, 1210 Bruxelles - RPM Bruxelles TVA BE 0405.764.064, IBAN BE98 7995 5012 5293, BIC GKCCBEBB - entreprise d'assurance agréée sous le numéro 0037.

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