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Bâtiments et matériel

Comment élaborer un plan de prévention ?

Votre assureur vous a déjà sûrement parler de la nécessité d’établir un plan de prévention. Ce plan vise à analyser les risques pour protéger le mieux possible vos collaborateurs et votre patrimoine. Mais par où commencer ? Suivez le guide ! 

Quel est le but d’un plan de prévention ?

Le plan de prévention, qui est négocié avec l’assureur ou imposé par ce dernier, décrit les facteurs de risque qui vont de pair avec vos activités professionnelles et les mesures de prévention nécessaires pour éliminer ou maîtriser ces risques. Le but du plan de prévention est :

  • d’éviter le plus possible les sinistres
  • de limiter la gravité des sinistres qui se produisent malgré tout. 

Les principes de base d’un plan de prévention

Le plan de prévention se base sur l’analyse du risque. Grâce à celle-ci, vous identifiez, évaluez et classez les risques de votre entreprise et de vos activités. La nature des risques constitue l'épine dorsale de votre plan de prévention. Ce plan dépend dès lors de l’infrastructure présente et des activités de votre entreprise.

En fonction du profil de l’entreprise, il existe différents risques dans des domaines très divers. Il peut s'agir notamment des risques d'incendie et apparentés, accidents du travail, risques en responsabilité, vols, risques électroniques, cyber attaques, bris de machines, perte d’exploitation, etc.

L’analyse est nécessaire pour identifier ces risques et pour décrire les mesures de prévention et de protection adéquates à mettre en place par la suite. Ces mesures ont pour but de réduire la fréquence et la gravité des sinistres éventuels. Songez, par exemple, à une interdiction de fumer qui vise à éviter que les cigarettes constituent un risque d’incendie ou au compartimentage d'un bâtiment pour qu'un incendie ne puisse pas se propager.

Le contenu d’un plan de prévention

Le plan de prévention comprend des mesures techniques, matérielles, organisationnelles et autres, que vous instaurez pour éviter et limiter les risques.

Illustrons ceci par un exemple sur le risque d'incendie. Dans ce cas-ci, les mesures de prévention doivent permettre :

  • d'éviter que les conditions pour un triangle du feu soient remplies. C’est-à-dire, la présence simultanée d'un combustible, d’oxygène et d'une source d'énergie.
  • de signaler et combattre l’incendie avec des mesures actives telles que la détection automatique de l’incendie, des installations d’extinction automatiques, la fermeture des portes coupe-feu etc.  
  • d'éviter la propagation d'un incendie grâce à des mesures passives, comme le compartimentage des locaux au moyen de portes et de cloisons coupe-feu etc.

Le plan de prévention reprend les clauses de prévention et les modalités d’exécution qui sont imposées par l'assureur. Si nécessaire, il est également possible d’ajouter un délai dans lequel vous devez instaurer les mesures de prévention.

Il existe 3 classes de clauses de prévention :

  • Classe A : résoudre obligatoirement et immédiatement
  • Classe B : résoudre obligatoirement avant la date indiquée
  • Classe P : mesures de prévention déjà exécutées (en ordre) qui doivent être maintenues en raison de leur caractère permanent

Votre plan de prévention n’est pas encore tout à fait au point ? Vous avez des questions sur la prévention et la protection au travail ? Faites appel à l’expertise de votre conseiller DVV.

Cet article vous a plu? Lisez-en plus sur KMO Insider (uniquement en néerlandais).

Publié le 25/05/2020

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